Concordat et recueil des bulles et brefs de N.S.P. le Pape Pie VII et autres pièces émanées du Saint-Siége sur les affaires actuelles de l'Église de France ; publiés par S.E. Monseigneur le Cardinal Caprara - Església Catòlica Papa; Pius 1740-1823 (Perpignan J. Alzine, 1802)
Conté: Convention entre le Gouvernement français et sa sainteté pie VIII. - Bulle de ratification, sur un exemplaire authentique revêtu des armes du légat et signé par l'editeur. - Bulle de circonscription des diocèses. Nomination du Cardinal Caprara, légat a latere. -Al exemplar 32/224 conté: Allocution de Nostre Saint Père le Pape Pie VII, prononcée dans le consistoire secret du 24 Mai 1802
Alg. pag. text a 2 col.
Part del text en bilingüe llatí-francés
Keywords: Butlles pontifíciesGal·licanismeEsglésia i Estat a França -- França -- S. XIXS. XIXS. XIX